Bonjour,

Oui, vous pouvez résilier le contrat d’entretien si le véhicule a été vendu, surtout si aucune révision n’a été faite.

Vous pouvez invoquer l’article 1217 du Code civil qui prévoit que, en cas d’inexécution d’une obligation (comme une révision non effectuée), le créancier peut demander la résolution du contrat. De plus, la vente du véhicule rend l’exécution du contrat impossible, justifiant ainsi la résiliation.

Vous devez envoyer une lettre de résiliation à l’entreprise, en joignant une copie du certificat de cession du véhicule, demander la résiliation du contrat et, si applicable, un remboursement pour les services non rendus.

Si le contrat a été souscrit à distance, vous avez un droit de rétractation sous 14 jours (articles L. 221-18 et suivants du Code de la consommation).

Bien cordialement,

L’équipe DMMD